SOCIETE MARTINIQUAISE DES EAUX DE SOURCE-SOMES, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
3308138
Date de dépôt :
11/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2024
Présentation de la marque ZWELL SODA
Déposée le 11 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE MARTINIQUAISE DES EAUX DE SOURCE-SOMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZWELL SODA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-38 du 17 septembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE MARTINIQUAISE DES EAUX DE SOURCE-SOMES domicilié(e) Quartier Chanflor - 97260 - LE MORNE ROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 306 169 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme SAMSON Valérie domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS - France.
La marque ZWELL SODA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308138.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE MARTINIQUAISE DES EAUX DE SOURCE-SOMES, Société à Responsabilité Limitée - Quartier Chanflor - 97260 - LE MORNE ROUGE - France - SIREN 305306169
CABINET LAVOIX, Mme SAMSON Valérie - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02
Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2014 n°2560370 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-06-17
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés ou cuits, gelée, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, préparations à base de fruits cuits ou déshydratés ou d'une combinaison de ces produits, chips à base de blé ou de riz ou de pomme de terre ou d'un mélange de ces produits, graines salées ou sucrées pour l'apéritif, pistaches, cacahuètes et noix salées ou sucrées, noix de cajou, noix de pécan, amandes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutardes ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits d'apéritif sucrés ou salés, extrudés ou non, fabriqués à base de céréales, maïs, blé, riz, pommes de terre ou d'un mélange de ces produits ; farines et préparations salées faites de céréales et/ou de pommes de terre. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boisson de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons sans alcool, extraits de fruits sans alcool, lait d'amandes (boissons), apéritifs sans alcool, essences pour la préparation de boissons, pastilles pour boissons gazeuses, poudres pour boissons gazeuses, boissons isotoniques, préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, cocktails sans alcool, eaux (boissons), eaux de table, eaux de source et eaux de source aromatisées, eaux gazeuses, produits pour la fabrication des eaux gazeuses, eaux lithinées, eaux minérales (boissons), produits pour la fabrication des eaux minérales, essences pour la fabrication de boissons, extraits de fruits sans alcool, boissons de fruits non alcooliques, jus de pommes, jus végétaux (boissons), boissons à base de petit lait, limonades, sirops pour limonades, nectars de fruits, moût de raisin, sodas, sorbets (boissons), eaux de table, jus de tomates (boissons). Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cocktails, boissons alcooliques contenant des fruits, extraits de fruits avec alcool, alcool de menthe, rhum.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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