SOCIETE MARTINIQUAISE DES EAUX DE SOURCE-SOMES, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
3985974
Date de dépôt :
26/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2023
Présentation de la marque YAB
Déposée par voie électronique le 26 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE MARTINIQUAISE DES EAUX DE SOURCE-SOMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « YAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-12 du 22 mars 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE MARTINIQUAISE DES EAUX DE SOURCE-SOMES domicilié(e) Champflore, La Martinique - 97260 - LE MORNE ROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 306 169 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.
La marque YAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985974.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE MARTINIQUAISE DES EAUX DE SOURCE-SOMES, Société à Responsabilité Limitée - Champflore, La Martinique - 97260 - LE MORNE ROUGE - France - SIREN 305306169
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Inscription le 27 mai 2020 - Demande en déchéance partielle n°787593 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-27
Inscription le 10 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°804915 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-10
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés ou cuits, gelée, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, préparations à base de fruits cuits ou déshydratés ou d'une combinaison de ces produits, chips à base de blé ou de riz ou de pomme de terre ou d'un mélange de ces produits, graines salées ou sucrées pour l'apéritif, pistaches, cacahuètes et noix salées ou sucrées, noix de cajou, noix de pécan, amandes.
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