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Marques déposées par SOCIETE MARTINEAU
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SM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SM
SOCIETE MARTINEAU

Numéro de dépôt :
1011503
Date de dépôt :
15/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SM

Déposée le 15 mars 1977 par SOCIETE MARTINEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE MARTINEAU domicilié(e) (S.A.), 91 rue de Rouen 49406 SAUMUR. - France.

La marque SM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SM est expirée depuis le 15 mars 1987.

SOCIETE MARTINEAU a également déposé les autres marques suivantes : MS , SIMILOR , DIAMETAL


SOCIETE MARTINEAU - (S.A.), 91 rue de Rouen 49406 SAUMUR. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-019

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.