Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MS
SOCIETE MARTINEAU (S.A.)

Numéro de dépôt :
1369326
Date de dépôt :
03/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/09/1996
MS de SOCIETE MARTINEAU

Présentation de la marque MS

Déposée le 3 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MARTINEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE MARTINEAU domicilié(e) 91, rue de Rouen, SAUMUR (Maine-et-Loire). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY. - France.

La marque MS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MS est expirée depuis le 3 septembre 1996.

SOCIETE MARTINEAU a également déposé les autres marques suivantes : SM , SIMILOR , DIAMETAL


SOCIETE MARTINEAU (S.A.) - 91, rue de Rouen, SAUMUR (Maine-et-Loire). - France


Cabinet BARNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.