Déposée le 18 juin 1993 par la société Société "MARTINACHE"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLSTICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-30 du 30 juillet 1993.
Le déposant est la société Société "MARTINACHE" domicilié(e) Siège social: 90 Rue Jean Jaurès, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 882 925 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Arnaud CHATILLON Avocat à la Cour - France.
La marque SOLSTICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472754.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLSTICE est expirée depuis le 18 juin 2003.
Société "MARTINACHE" a également déposé les autres marques suivantes : "EVENEMENTS- CIEL"
Société "MARTINACHE" - Siège social: 90 Rue Jean Jaurès, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 383882925
Monsieur Arnaud CHATILLON Avocat à la Cour - France
Inscription le 2 novembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°164741 - Publication au BOPI 1993-11-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-49
Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30
1/ Ustensils ou récipients pour la cuisine ni en métaux précieux ni en plaqué; verrerie et faience non comprises dans d'autres classes; verres (récipients); carafes; dessous de verres non en papier et autres que le linge de table; bougeoirs non en métaux précieux. 2/ Nappes, serviettes, linge de table, torchons, tous ces produits étant en matières textiles; Rideaux en matières textiles ou en matières plastiques; dessous de verres en tissu, serviettes et draps de bain, gants pour le ménage en tissu, couvertures de lit, draps housse de couettes, taies d'oreillers et de traversin. 3/ Tablier, pyjamas, chemises de nuit, robes de chambre, caleçons, peignoirs bavettes pour bébés non en papier
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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