Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBIS
SOCIETE MARTELL & Co, société anonyme, Place Edouard Martell, COGNAC (Charente).

Numéro de dépôt :
1219840
Date de dépôt :
25/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/1992

Présentation de la marque RUBIS

Déposée le 25 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MARTELL & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE MARTELL & Co - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

SOCIETE MARTELL & Co a également déposé les autres marques suivantes : MARTELL , UN MARTELL" , JF MARTELL , RUBIS , (Marque figurative) , J. & F. MARTELL , MARTELL CORDON BLEU , MARTELL MEDAILLON , J&F MARTELL , MARTELL


SOCIETE MARTELL & Co, société anonyme, Place Edouard Martell, COGNAC (Charente). - France


SODEMA - France


Inscription - Changement de dénomination n°23373 - Publication au BOPI 1983-15

Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons. Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.