Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUNNEL PASS
SOCIETE MARSEILLAISE DU TUNNEL PRADO CARENAGE (S.A.)

Numéro de dépôt :
93471299
Date de dépôt :
02/06/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/06/2003

Présentation de la marque TUNNEL PASS

Déposée le 2 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MARSEILLAISE DU TUNNEL PRADO CARENAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TUNNEL PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE MARSEILLAISE DU TUNNEL PRADO CARENAGE domicilié(e) 6, rue du Jeune Anacharsis, 13001 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 173 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Directeur Général S.M.T.P.C. - France.

La marque TUNNEL PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUNNEL PASS est expirée depuis le 2 juin 2003.

SOCIETE MARSEILLAISE DU TUNNEL PRADO CARENAGE a également déposé les autres marques suivantes : T PASS


SOCIETE MARSEILLAISE DU TUNNEL PRADO CARENAGE (S.A.) - 6, rue du Jeune Anacharsis, 13001 MARSEILLE - France - SIREN 334173879


Monsieur le Directeur Général S.M.T.P.C. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques. Cartes magnétiques. Adhésifs (bandes, rubans) et matières collantes pour la papeterie ou le ménage. Gestion de péage routier.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.