PROJETS CONSEILS
Présentation de la marque PROJETS CONSEILS
Déposée le 2 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROJETS CONSEILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROJETS CONSEILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740413.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROJETS CONSEILS est expirée depuis le 2 juillet 2020.
SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-12
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2000 n°2172609 - Publication au BOPI 2000-05-09
Renouvellement sans limitation le 1 mars 2010 n°2433046 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01