PREVENTIEL
Présentation de la marque PREVENTIEL
Déposée le 9 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) Société Marseillaise de Crédit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PREVENTIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PREVENTIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459566.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PREVENTIEL est expirée depuis le 9 mars 2013.
Société Marseillaise de Crédit a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 février 2003 n°2237242 - Publication au BOPI 2003-02-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34
Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17