PASSEPORT HABITAT - PRET A TAUX ZERO
Présentation de la marque PASSEPORT HABITAT - PRET A TAUX ZERO
Déposée le 8 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PASSEPORT HABITAT - PRET A TAUX ZERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PASSEPORT HABITAT - PRET A TAUX ZERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051348.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASSEPORT HABITAT - PRET A TAUX ZERO est expirée depuis le 8 septembre 2020.
SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-07
Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2010 n°2445842 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-08