Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EXCEL CROISSANCE
Société Marseillaise de Crédit, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92442467
Date de dépôt :
13/11/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2012

Présentation de la marque EXCEL CROISSANCE

Déposée le 13 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) Société Marseillaise de Crédit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXCEL CROISSANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Marseillaise de Crédit domicilié(e) 75, rue Paradis,13006 Marseille (dossier no 2224541) - 13006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 054 806 542 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre BERTRAND, Société Marseillaise de Crédit domicilié(e) 75, rue Paradis,13006 Marseille (dossier no 2224541) - 13006 - France.

La marque EXCEL CROISSANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXCEL CROISSANCE est expirée depuis le 13 novembre 2012.

Société Marseillaise de Crédit a également déposé les autres marques suivantes : TELEACCES , TOP FINANCES , PEP TONIC , EUROPOINT SMC SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT , SERENICAC , PLURIVALORS PRIVILÈGE CAPITALISATION , Compte REVOSUD , SERENICARTE , TELECOMPTE SERVICES , SERENIPHONE


Société Marseillaise de Crédit, Société Anonyme - 75, rue Paradis,13006 Marseille (dossier no 2224541) - 13006 - France - SIREN 054806542


Monsieur Jean-Pierre BERTRAND, Société Marseillaise de Crédit - 75, rue Paradis,13006 Marseille (dossier no 2224541) - 13006 - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 2002 n°2224541 - Publication au BOPI 2002-06-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Services d'épargne et de placements financiers