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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT
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EPARPLAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPARPLAN
SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT SA.

Numéro de dépôt :
96654555
Date de dépôt :
04/12/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2006

Présentation de la marque EPARPLAN

Déposée le 4 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EPARPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT domicilié(e) 75, rue Paradis BP 1802, 13221 MARSEILLE CEDEX 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 054 806 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Robert GASQUET Société Marseillaise de Crédit - France.

La marque EPARPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPARPLAN est expirée depuis le 4 décembre 2006.

SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT a également déposé les autres marques suivantes : TELEACCES , TOP FINANCES , PEP TONIC , EUROPOINT SMC SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT , SERENICAC , PLURIVALORS PRIVILÈGE CAPITALISATION , Compte REVOSUD , SERENICARTE , TELECOMPTE SERVICES , SERENIPHONE


SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT SA. - 75, rue Paradis BP 1802, 13221 MARSEILLE CEDEX 01 - France - SIREN 054806542


Monsieur Robert GASQUET Société Marseillaise de Crédit - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

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