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Marques déposées par SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT
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CROISSANCE 40
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROISSANCE 40
SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT

Numéro de dépôt :
92407205
Date de dépôt :
19/02/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/2002

Présentation de la marque CROISSANCE 40

Déposée le 19 février 1992 par SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROISSANCE 40 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT, domicilié(e) 75, Rue Paradis BP 1802, 13221 MARSEILLE CEDEX 01 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre BERTRAND SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT - France.

La marque CROISSANCE 40 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROISSANCE 40 est expirée depuis le 19 février 2002.

SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT a également déposé les autres marques suivantes : TELEACCES , TOP FINANCES , PEP TONIC , EUROPOINT SMC SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT , SERENICAC , PLURIVALORS PRIVILÈGE CAPITALISATION , Compte REVOSUD , SERENICARTE , TELECOMPTE SERVICES , SERENIPHONE


SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT - 75, Rue Paradis BP 1802, 13221 MARSEILLE CEDEX 01 - France


Monsieur Jean-Pierre BERTRAND SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Fonds commun