Marque enregistrée - Marque en non vigueur
M MARSAC
Numéro de dépôt :
1742266
Date de dépôt :
08/01/1991
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
08/01/2001
Présentation de la marque M MARSAC
Déposée le 8 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) Société MARSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « M MARSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque M MARSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742266.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MARSAC est expirée depuis le 8 janvier 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-04