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Marques déposées par la société étrangère SOCIETE MAROCAINE DES FONDERIES DU NORD
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FLOQUET MONOPOLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FLOQUET MONOPOLE
SOCIETE MAROCAINE DES FONDERIES DU NORD société de droit marocain

Numéro de dépôt :
96622416
Date de dépôt :
23/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2016

Présentation de la marque FLOQUET MONOPOLE

Déposée le 23 avril 1996 par la société étrangère SOCIETE MAROCAINE DES FONDERIES DU NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLOQUET MONOPOLE »

Le déposant est la société étrangère SOCIETE MAROCAINE DES FONDERIES DU NORD domicilié(e) Quartier Industriel Sidi Brahim, Rue 813 FES,MAROC (dossier no 2311333) - Maroc.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2311333) - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLOQUET MONOPOLE est expirée depuis le 29 mars 2016.

SOCIETE MAROCAINE DES FONDERIES DU NORD a également déposé les autres marques suivantes : FM , FLOQUET-MONOPOLE


SOCIETE MAROCAINE DES FONDERIES DU NORD société de droit marocain - Quartier Industriel Sidi Brahim, Rue 813 FES,MAROC (dossier no 2311333) - Maroc


CABINET PLASSERAUD - 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2311333) - 75440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-47

Inscription le 27 janvier 1997 - Changement de dénomination n°231669 - Publication au BOPI 1997-01-27

Inscription le 20 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277772 - Publication au BOPI 1999-05-20

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2006 n°2311333 - Publication au BOPI 2006-03-29

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Axes, bagues métalliques fendues, coussinets, joints d'étanchéité et de soupapes (parties de moteurs), filtres à huiles

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.