SOCIETE MAROCAINE DES FONDERIES DU NORD société de droit marocain
Numéro de dépôt :
1532389
Date de dépôt :
23/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2016
Présentation de la marque FLOQUET-MONOPOLE
Déposée le 23 mai 1989 par la société étrangère SOCIETE MAROCAINE DES FONDERIES DU NORD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FLOQUET-MONOPOLE »
Le déposant est la société étrangère SOCIETE MAROCAINE DES FONDERIES DU NORD domicilié(e) Quartier Industriel Sidi Brahim, Rue 813 FES,MAROC (dossier no 2311332) - Maroc.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2311332) - 75440 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 27 ans, la marque FLOQUET-MONOPOLE est expirée depuis le 29 mars 2016.
SOCIETE MAROCAINE DES FONDERIES DU NORD a également déposé les autres marques suivantes : FLOQUET MONOPOLE , FM
SOCIETE MAROCAINE DES FONDERIES DU NORD société de droit marocain - Quartier Industriel Sidi Brahim, Rue 813 FES,MAROC (dossier no 2311332) - Maroc
CABINET PLASSERAUD - 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2311332) - 75440 - France
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2006 n°2311332 - Publication au BOPI 2006-03-29
Renouvellement sans limitation n°2067655 - Publication au BOPI 1996-46
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46
Inscription le 20 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277772 - Publication au BOPI 1999-05-20
Inscription le 27 janvier 1997 - Changement de dénomination n°231669 - Publication au BOPI 1997-01-27
Machines et appareils divers;véhicules;moteurs à combustion interne et leurs parties constitutives, plus spécialement; pistons, chemises, ensembles piston-chemise, segments, soupapes
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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