Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CLUB M VACANCES
Numéro de dépôt :
99817784
Date de dépôt :
15/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Présentation de la marque CLUB M VACANCES
Déposée le 15 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) Société MARMARA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CLUB M VACANCES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 18 mars 2002 - Rejet total n°342936 - Publication au BOPI 2002-03-18
Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47