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Marques déposées par Société MARIONNEAU Frères
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MARAICHERS ANGEVINS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MARAICHERS ANGEVINS
Société MARIONNEAU Frères
G.A.E.C. LE MELINAIS - Ets BEAUJEAN

Numéro de dépôt :
3205934
Date de dépôt :
24/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
MARAICHERS ANGEVINS de Société MARIONNEAU Frères

Présentation de la marque MARAICHERS ANGEVINS

Déposée le 24 janvier 2003 par Société MARIONNEAU Frères et G.A.E.C. LE MELINAIS - Ets BEAUJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « MARAICHERS ANGEVINS »

Les déposants sont Société MARIONNEAU Frères domicilié(e) "Le Verger",49130 STE-GEMMES-sur-LOIRE - 49130 - France et G.A.E.C. LE MELINAIS - Ets BEAUJEAN domicilié(e) "Mélinais",49130 STE-GEMMES-sur-LOIRE - 49130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société MARIONNEAU Frères domicilié(e) "Le Verger",49130 STE-GEMMES-sur-LOIRE - 49130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44


Société MARIONNEAU Frères - "Le Verger",49130 STE-GEMMES-sur-LOIRE - 49130 - France

G.A.E.C. LE MELINAIS - Ets BEAUJEAN - "Mélinais",49130 STE-GEMMES-sur-LOIRE - 49130 - France


Société MARIONNEAU Frères - "Le Verger",49130 STE-GEMMES-sur-LOIRE - 49130 - France


Inscription le 21 juillet 2003 - Rejet total n°374312 - Publication au BOPI 2003-07-21

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

Produits agricoles, horticoles Services d'agriculture et d'horticulture

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.