Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FLUSH ROYAL
Numéro de dépôt :
1678871
Date de dépôt :
22/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/2000
Présentation de la marque FLUSH ROYAL
Déposée le 22 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société: MARINA SEA FOOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLUSH ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FLUSH ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678871.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLUSH ROYAL est expirée depuis le 22 mars 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54