Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EXEL
Société MARILLIER INVESTISSEMENTS, S. M. I.

Numéro de dépôt :
92437677
Date de dépôt :
15/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2012

Présentation de la marque EXEL

Déposée le 15 octobre 1992 par la société Société MARILLIER INVESTISSEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la société Société MARILLIER INVESTISSEMENTS domicilié(e) 46-48, rue Marcel Grosménil,94800 VILLEJUIF (dossier no 2227630) - 94800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 063 304 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société MARILLIER INVESTISSEMENTS S. M. I. S.A. au capital de 1 525 000 € domicilié(e) 46-48, rue Marcel Grosménil, RCS Créteil B 340 063 304,94800 VILLEJUIF (dossier no 2227630) - 94800 - France.

La marque EXEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXEL est expirée depuis le 15 octobre 2012.


Société MARILLIER INVESTISSEMENTS, S. M. I. - 46-48, rue Marcel Grosménil,94800 VILLEJUIF (dossier no 2227630) - 94800 - France - SIREN 340063304


Société MARILLIER INVESTISSEMENTS S. M. I. S.A. au capital de 1 525 000 € - 46-48, rue Marcel Grosménil, RCS Créteil B 340 063 304,94800 VILLEJUIF (dossier no 2227630) - 94800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Inscription le 17 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416680 - Publication au BOPI 2005-08-17

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2002 n°2227630 - Publication au BOPI 2002-09-23

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

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