Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PROMOTISSUS
Société "MARC"

Numéro de dépôt :
93464006
Date de dépôt :
09/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque PROMOTISSUS

Déposée le 9 avril 1993 par la société Société "MARC" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMOTISSUS »

Le déposant est la société Société "MARC" domicilié(e) 20, Rue de Cambrai, 53000 LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 552 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société "MARC" - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 27

Société "MARC" a également déposé les autres marques suivantes : PROMOSOL , PROMODECOR , PROMOBAZAR , MAGASINS PROMO , PROMO MOQUETTE


Société "MARC" - 20, Rue de Cambrai, 53000 LAVAL - France - SIREN 306552795


Société "MARC" - France


Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

- Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lits et de table. - Vêtements, chaussures, chapellerie. - Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols tentures murales non en matières textiles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.