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Marques déposées par la société Société "MARC"
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PROMOSOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMOSOL
Société "MARC"

Numéro de dépôt :
93464005
Date de dépôt :
09/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2003

Présentation de la marque PROMOSOL

Déposée le 9 avril 1993 par la société Société "MARC" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est la société Société "MARC" domicilié(e) 20, Rue de Cambrai, 53000 LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 552 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE "MARC" - France.

La marque PROMOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMOSOL est expirée depuis le 9 avril 2003.

Société "MARC" a également déposé les autres marques suivantes : PROMODECOR , PROMOBAZAR , MAGASINS PROMO , PROMOTISSUS , PROMO MOQUETTE


Société "MARC" - 20, Rue de Cambrai, 53000 LAVAL - France - SIREN 306552795


SOCIETE "MARC" - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

- Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table. - Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles. - Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols tentures murales non en matières textiles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.