Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SUNDÉLICES DE SAVEOL
SOCIETE MARAICHERE DE L'OUEST Société Coopérative Anonyme d'Intérêt Agricole à Capital Variable

Numéro de dépôt :
3287687
Date de dépôt :
23/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2014
LES SUNDÉLICES DE SAVEOL de SOCIETE MARAICHERE DE L\'OUEST Société Coopérative Anonyme d\'Intérêt Agricole à Capital Variable

Présentation de la marque LES SUNDÉLICES DE SAVEOL

Déposée le 23 avril 2004 par la société SOCIETE MARAICHERE DE L'OUEST Société Coopérative Anonyme d'Intérêt Agricole à Capital Variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SUNDÉLICES DE SAVEOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la société SOCIETE MARAICHERE DE L'OUEST Société Coopérative Anonyme d'Intérêt Agricole à Capital Variable domicilié(e) 21 rue du Pont,29470 PLOUGASTEL - 29470 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) 22, rue de Turin,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LES SUNDÉLICES DE SAVEOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SUNDÉLICES DE SAVEOL est expirée depuis le 23 avril 2014.

SOCIETE MARAICHERE DE L'OUEST Société Coopérative Anonyme d'Intérêt Agricole à Capital Variable a également déposé les autres marques suivantes : LES VERONA DE SAVEOL , LES CERISES DE SAVEOL , SAVEOL LES FLEURS PASSION , LES FLORENTINA DE SAVEOL , LES CHARNUES , LES VALENTINO DE SAVEOL , LES SUCCULENTES , LES COEURS DE BOEUF , LES SUCCULENTES SAVEOL , LES ROMAINES DE SAVEOL


SOCIETE MARAICHERE DE L'OUEST Société Coopérative Anonyme d'Intérêt Agricole à Capital Variable - 21 rue du Pont,29470 PLOUGASTEL - 29470 - France


IDEAMARQUES - 22, rue de Turin,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Inscription le 17 mars 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°409298 - Publication au BOPI 2005-03-17

Inscription le 17 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409297 - Publication au BOPI 2005-03-17

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Tomates.