Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES SUCCULENTES SAVEOL
SOCIETE MARAICHERE DE L'OUEST Société Coopérative Anonyme d'Intérêt Agricole à Capital Variable

Numéro de dépôt :
3287688
Date de dépôt :
23/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LES SUCCULENTES SAVEOL de SOCIETE MARAICHERE DE L\'OUEST Société Coopérative Anonyme d\'Intérêt Agricole à Capital Variable

Présentation de la marque LES SUCCULENTES SAVEOL

Déposée le 23 avril 2004 par la société SOCIETE MARAICHERE DE L'OUEST Société Coopérative Anonyme d'Intérêt Agricole à Capital Variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SUCCULENTES SAVEOL »

Le déposant est la société SOCIETE MARAICHERE DE L'OUEST Société Coopérative Anonyme d'Intérêt Agricole à Capital Variable domicilié(e) 21 rue du Pont,29470 PLOUGASTEL - 29470 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) 22, rue de Turin,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE MARAICHERE DE L'OUEST Société Coopérative Anonyme d'Intérêt Agricole à Capital Variable a également déposé les autres marques suivantes : LES VERONA DE SAVEOL , LES SUNDÉLICES DE SAVEOL , LES CERISES DE SAVEOL , SAVEOL LES FLEURS PASSION , LES FLORENTINA DE SAVEOL , LES CHARNUES , LES VALENTINO DE SAVEOL , LES SUCCULENTES , LES COEURS DE BOEUF , LES ROMAINES DE SAVEOL


SOCIETE MARAICHERE DE L'OUEST Société Coopérative Anonyme d'Intérêt Agricole à Capital Variable - 21 rue du Pont,29470 PLOUGASTEL - 29470 - France


IDEAMARQUES - 22, rue de Turin,75008 PARIS - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15

Inscription le 29 mars 2005 - Rejet total n°409882 - Publication au BOPI 2005-03-29

Inscription le 17 mars 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°409298 - Publication au BOPI 2005-03-17

Inscription le 17 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409297 - Publication au BOPI 2005-03-17

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Légumes conservés, séchés et cuits. Légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.