Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATCO
Société MAP SA

Numéro de dépôt :
1613844
Date de dépôt :
30/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/1999

Présentation de la marque PATCO

Déposée le 30 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) Société MAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société MAP domicilié(e) 7 Place Paul Painlevé, 75005 PARIS - France.

La marque PATCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATCO est expirée depuis le 30 novembre 1999.

Société MAP a également déposé les autres marques suivantes : MAP , CALGARY , GALIGOU , MAP , ICE BERG , MATAIVA


Société MAP SA - 7 Place Paul Painlevé, 75005 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Pâte à tartiner, confiture

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.