Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAT'MAILLE
Société MANUTEX (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1245223
Date de dépôt :
09/09/1983
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
09/09/1993
CHAT\'MAILLE de Société MANUTEX

Présentation de la marque CHAT'MAILLE

Déposée le 9 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) Société MANUTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « CHAT'MAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société MANUTEX domicilié(e) 7, Grande-Rue, 42406 ST. CHAMOND CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque CHAT'MAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAT'MAILLE est expirée depuis le 9 septembre 1993.


Société MANUTEX (société anonyme) - 7, Grande-Rue, 42406 ST. CHAMOND CEDEX. - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-05

Articles élastiques sous forme de rubans, tresses, rubans-mailles.