NEW YORK PLANET
Présentation de la marque NEW YORK PLANET
Déposée le 1 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) Société MANUFACTURE TEXTILE MERIDIONALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEW YORK PLANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NEW YORK PLANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514133.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEW YORK PLANET est expirée depuis le 1 avril 2004.
Société MANUFACTURE TEXTILE MERIDIONALE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37
Inscription le 16 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266933 - Publication au BOPI 1998-11-16
Inscription le 13 avril 1999 - Gage constitué n°276216 - Publication au BOPI 1999-04-13
Inscription le 12 avril 1999 - Gage constitué n°275393 - Publication au BOPI 1999-04-12
Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20