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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société MANUFACTURE TEXTILE MERIDIONALE
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HENRY DOOLHAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HENRY DOOLHAND
Société MANUFACTURE TEXTILE MERIDIONALE S.A.

Numéro de dépôt :
94517026
Date de dépôt :
15/04/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2004

Présentation de la marque HENRY DOOLHAND

Déposée le 15 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) Société MANUFACTURE TEXTILE MERIDIONALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HENRY DOOLHAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société MANUFACTURE TEXTILE MERIDIONALE domicilié(e) 1 Avenue Charles-Touzet, 64110 JURANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 096 180 591 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COURTASSOL ET ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque HENRY DOOLHAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HENRY DOOLHAND est expirée depuis le 15 avril 2004.

Société MANUFACTURE TEXTILE MERIDIONALE a également déposé les autres marques suivantes : NEW YORK PLANET , METEO


Société MANUFACTURE TEXTILE MERIDIONALE S.A. - 1 Avenue Charles-Touzet, 64110 JURANCON - France - SIREN 096180591


CABINET COURTASSOL ET ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Inscription le 16 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266933 - Publication au BOPI 1998-11-16

Inscription le 13 avril 1999 - Gage constitué n°276216 - Publication au BOPI 1999-04-13

Inscription le 12 avril 1999 - Gage constitué n°275393 - Publication au BOPI 1999-04-12

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Casquettes, chapeaux, coiffures fantaisie, visières (chapellerie), bérets