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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Manufacture Textile Méridionale
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société Manufacture Textile Méridionale (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97660347
Date de dépôt :
20/01/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/01/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) Société Manufacture Textile Méridionale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Manufacture Textile Méridionale domicilié(e) 1 Avenue Charles TOUZET, 64110 JURANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 096 180 591 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet COURTASSOL ET ASSOCIES Conseils en propriété industrielle - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660347.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 janvier 2007.


Société Manufacture Textile Méridionale (Société Anonyme) - 1 Avenue Charles TOUZET, 64110 JURANCON - France - SIREN 096180591


Cabinet COURTASSOL ET ASSOCIES Conseils en propriété industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-29

Inscription le 16 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266933 - Publication au BOPI 1998-11-16

Inscription le 13 avril 1999 - Gage constitué n°276216 - Publication au BOPI 1999-04-13

Inscription le 12 avril 1999 - Gage constitué n°275393 - Publication au BOPI 1999-04-12

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

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