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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MANUFACTURE GENETOISE INDUSTRIELLE COMMERCIALE
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TOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOM
SOCIETE MANUFACTURE GENETOISE INDUSTRIELLE COMMERCIALE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1694875
Date de dépôt :
17/09/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/2001

Présentation de la marque TOM

Déposée le 17 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MANUFACTURE GENETOISE INDUSTRIELLE COMMERCIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE MANUFACTURE GENETOISE INDUSTRIELLE COMMERCIALE domicilié(e) LA GENETE, 71290 CUISERY - France.

La marque TOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOM est expirée depuis le 17 septembre 2001.

SOCIETE MANUFACTURE GENETOISE INDUSTRIELLE COMMERCIALE a également déposé les autres marques suivantes : TOM


SOCIETE MANUFACTURE GENETOISE INDUSTRIELLE COMMERCIALE (S.A.) - LA GENETE, 71290 CUISERY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Inscription le 16 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251410 - Publication au BOPI 1998-03-16

Inscription le 18 août 1993 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°162187 - Publication au BOPI 1993-08-18

Inscription le 18 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153853 - Publication au BOPI 1993-01-18

Appareil de cuisson (barbecues)