Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMMATRICULATION
Société MANUFACTURE FRANCAISE DES CHAUSSURES ERAM (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1550541
Date de dépôt :
12/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/1999

Présentation de la marque IMMATRICULATION

Déposée le 12 septembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MANUFACTURE FRANCAISE DES CHAUSSURES ERAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMMATRICULATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MANUFACTURE FRANCAISE DES CHAUSSURES ERAM domicilié(e) 49110 SAINT PIERRE MONTLIMART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMONNIER-DAWIDOWICZ - France.

La marque IMMATRICULATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMATRICULATION est expirée depuis le 12 septembre 1999.

Société MANUFACTURE FRANCAISE DES CHAUSSURES ERAM a également déposé les autres marques suivantes : LOGICIEL BLEU , LE VETEMENT AVEC CARTE GRISE , (Marque figurative) , JEANNE RONAN , ERAM , CLARIVE , BUGGY , BUGGY , TORPEDO , BUGGY


Société MANUFACTURE FRANCAISE DES CHAUSSURES ERAM (S.A.R.L.) - 49110 SAINT PIERRE MONTLIMART - France


CABINET LEMONNIER-DAWIDOWICZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Chaussures et vêtements