Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPATIAL
SOCIETE MANUFACTURE D'ARMES ET CYCLES DE CHATELLERAULT (S.A.), Zone Industrielle du Sanital, 86101 CHATELLERAULT CEDEX.

Numéro de dépôt :
1169013
Date de dépôt :
22/04/1981
Lieu de dépôt :
CHATELLERAULT

Présentation de la marque SPATIAL

Déposée le 22 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MANUFACTURE D'ARMES ET CYCLES DE CHATELLERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHATELLERAULT), la marque française « SPATIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE MANUFACTURE D'ARMES ET CYCLES DE CHATELLERAULT - France.

La marque SPATIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1169013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SPATIAL est expirée depuis le 22 avril 1991.

SOCIETE MANUFACTURE D'ARMES ET CYCLES DE CHATELLERAULT a également déposé les autres marques suivantes : MACC , CIBAC , CIPAL , ESCAMAC , LYNX , PLIMAC , TOP , VOLAC , MACC


SOCIETE MANUFACTURE D'ARMES ET CYCLES DE CHATELLERAULT (S.A.), Zone Industrielle du Sanital, 86101 CHATELLERAULT CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-38

Escalier de grenier.