CIPAL
Présentation de la marque CIPAL
Déposée le 8 décembre 1977 par SOCIETE MANUFACTURE D'ARMES ET CYCLES de chatellerault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Chatellerault), la marque française « CIPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CIPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CIPAL est expirée depuis le 8 décembre 1987.
SOCIETE MANUFACTURE D'ARMES ET CYCLES de chatellerault a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-031