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Marques déposées par Société MANUFACTURE D'ARMES DE NICE
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BALL MAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALL MAN
Société MANUFACTURE D'ARMES DE NICE

Numéro de dépôt :
1011074
Date de dépôt :
11/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BALL MAN

Déposée le 11 mars 1977 par Société MANUFACTURE D'ARMES DE NICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BALL MAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société MANUFACTURE D'ARMES DE NICE domicilié(e) (S.A.) 107, avenue Cyrille-Besset 06100 NICE. - France.

La marque BALL MAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 28

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BALL MAN est expirée depuis le 11 mars 1987.

Société MANUFACTURE D'ARMES DE NICE a également déposé les autres marques suivantes : SUPERMAN , BLAC , MAN


Société MANUFACTURE D'ARMES DE NICE - (S.A.) 107, avenue Cyrille-Besset 06100 NICE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-018

Armes à feu munitions et projectiles;substances explosives.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements).

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].