Marque expirée - Marque en non vigueur

QUAI DES AFFAIRES CUISINES ELECTROMENAGER SALLES DE BAINS SANITAIRES
SOCIETE MANUEST, société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
99827198
Date de dépôt :
06/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/12/2019

Présentation de la marque QUAI DES AFFAIRES CUISINES ELECTROMENAGER SALLES DE BAINS SANITAIRES

Déposée le 6 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MANUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « QUAI DES AFFAIRES CUISINES ELECTROMENAGER SALLES DE BAINS SANITAIRES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE MANUEST domicilié(e) Place de la Gare - 88170 - CHATENOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 863 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUAI DES AFFAIRES CUISINES ELECTROMENAGER SALLES DE BAINS SANITAIRES est expirée depuis le 6 décembre 2019.


SOCIETE MANUEST, société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Place de la Gare - 88170 - CHATENOIS - France - SIREN 390863850


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2009 n°2425935 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-22

Inscription le 12 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715015 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-12

Inscription le 22 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°715841 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-01-22

Machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, mixeurs, robots ménagers électriques. Cuisinières, plaques chauffantes, appareils de cuisson à micro-ondes, fours, rôtissoires, réfrigérateurs, congélateurs, hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; baignoires, garnitures de baignoires, douches, cabines de bains et de douche, receveurs de douche, robinets, robinets mélangeurs pour conduite d'eau, éviers, lavabos, vasques, bidets, appareils et installations sanitaires, toilettes (WC), chasses d'eau, réservoirs de chasse d'eau, cuvettes de toilette, sièges de toilette ; bouilloires électriques, cafetières électriques, friteuses électriques, sèche-cheveux, chauffe-bains. Meubles de cuisine, meubles de salle de bains, plans de travail, tables de toilette, armoires à pharmacie, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, glaces (miroirs).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.