Déposée par voie électronique le 23 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MALVICHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OENOSYLVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-41 du 14 octobre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MALVICHE domicilié(e) - 58140 - SAINT-MARTIN-DU-PUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 130 951 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Christophe DEGRAVE domicilié(e) 16 RUE MILTON - 75009 - PARIS - France.
La marque OENOSYLVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301766.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OENOSYLVA arrivera à expiration en date du 23 septembre 2026.
SOCIETE MALVICHE a également déposé les autres marques suivantes : MALVICHE
SOCIETE MALVICHE, Société par actions simplifiée - 58140 - SAINT-MARTIN-DU-PUY - France - SIREN 335130951
ATMARK, M. Christophe DEGRAVE - 16 RUE MILTON - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02
Inscription le 20 juin 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°726400 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-20
Bois façonnés ; merrains ; traverses de chemins de fer ; bois de construction ; bois de placage ; bois de sciage ; bois d'oeuvre ; bois mi-ouvrés ; bois propres à être moulé ; bois pour l'oenologie ; matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ;
Tonneaux, tonnelets, cuves, barriques, foudres, futailles et fûts non métalliques ; douves et douelles en bois ; parties de tonneaux et morceaux en bois ; cercles, robinets, cannelles et bouchons non métalliques pour tonneaux, tonnelets, cuves, barriques, foudres, futailles et fûts non métalliques ; palettes en bois ;
Travaux sur bois ; abattage et débitage du bois ; sciage ; polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ; services d'assemblage sur commande pour des tiers de pièces en bois, copeau, chips, sciure destinés aux tonneaux, tonnelets, cuves, barriques, foudres, futailles et fûts ; services de scieries ; traitement de matériaux.
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