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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MALVICHE
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MALVICHE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MALVICHE
SOCIETE MALVICHE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4301810
Date de dépôt :
23/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2026
MALVICHE de SOCIETE MALVICHE

Présentation de la marque MALVICHE

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MALVICHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MALVICHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MALVICHE domicilié(e) - 58140 - SAINT-MARTIN-DU-PUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 130 951 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Christophe DEGRAVE domicilié(e) 16 RUE MILTON - 75009 - PARIS - France.

La marque MALVICHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALVICHE arrivera à expiration en date du 23 septembre 2026.

SOCIETE MALVICHE a également déposé les autres marques suivantes : OENOSYLVA


SOCIETE MALVICHE, Société par actions simplifiée - 58140 - SAINT-MARTIN-DU-PUY - France - SIREN 335130951


ATMARK, M. Christophe DEGRAVE - 16 RUE MILTON - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Inscription le 20 juin 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°726400 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-20

Bois façonnés ; merrains ; traverses de chemins de fer ; bois de construction ; bois de placage ; bois de sciage ; bois d'oeuvre ; bois mi-ouvrés ; bois propres à être moulé ; bois pour l'oenologie ; matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ;

Tonneaux, tonnelets, cuves, barriques, foudres, futailles et fûts non métalliques ; douves et douelles en bois ; parties de tonneaux et morceaux en bois ; cercles, robinets, cannelles et bouchons non métalliques pour tonneaux, tonnelets, cuves, barriques, foudres, futailles et fûts non métalliques ; palettes en bois ; récipients en bois pour vins, alcools et spiritueux ;

Bois en grume ; bois bruts ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ;

Travaux sur bois ; abattage et débitage du bois ; sciage ; polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ; services d'assemblage sur commande pour des tiers de pièces en bois, copeau, chips, sciure destinés aux tonneaux, tonnelets, cuves, barriques, foudres, futailles et fûts ; services de scieries ; traitement de matériaux.