Marque expirée - Marque en non vigueur

ENJEUX SANTE AU TRAVAIL
Société Malakoff Médéric d'expertise de la prévoyance – EXPERTIS, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3620198
Date de dépôt :
30/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2018
ENJEUX SANTE AU TRAVAIL de Société Malakoff Médéric d\'expertise de la prévoyance – EXPERTIS

Présentation de la marque ENJEUX SANTE AU TRAVAIL

Déposée le 30 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Malakoff Médéric d'expertise de la prévoyance – EXPERTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENJEUX SANTE AU TRAVAIL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Malakoff Médéric d'expertise de la prévoyance – EXPERTIS domicilié(e) 21 rue Laffitte - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 952 350 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mariette BORMANN, Directeur juridique, Malakoff Médéric domicilié(e) 21 rue Laffitte - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENJEUX SANTE AU TRAVAIL est expirée depuis le 30 décembre 2018.

Société Malakoff Médéric d'expertise de la prévoyance – EXPERTIS a également déposé les autres marques suivantes : CUBE SANTE ENTREPRISE , SITE SANTE ENTREPRISE


Société Malakoff Médéric d'expertise de la prévoyance – EXPERTIS, Société à responsabilité limitée - 21 rue Laffitte - 75009 - PARIS - France - SIREN 388952350


Mariette BORMANN, Directeur juridique, Malakoff Médéric - 21 rue Laffitte - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 févr. 2009 au BOPI 2009-06

Inscription le 13 avril 2010 - Rejet partiel n°521223 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

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