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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société MAISONS EUROPEENNES
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MAISONS EUROPEENNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS EUROPEENNES
Société MAISONS EUROPEENNES, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1515771
Date de dépôt :
16/02/1989
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
16/02/1999

Présentation de la marque MAISONS EUROPEENNES

Déposée le 16 février 1989 par la Société Anonyme (SA) Société MAISONS EUROPEENNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « MAISONS EUROPEENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société MAISONS EUROPEENNES domicilié(e) 29, rue de la Tour de Beurre, 76000 ROUEN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique DUGUE. - France.

La marque MAISONS EUROPEENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS EUROPEENNES est expirée depuis le 16 février 1999.

Société MAISONS EUROPEENNES a également déposé les autres marques suivantes : E E MAISONS EUROPEENNES


Société MAISONS EUROPEENNES, (société anonyme) - 29, rue de la Tour de Beurre, 76000 ROUEN. - France


Monsieur Dominique DUGUE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

La construction de maisons individuelles et tous bâtiments l'aménagement d'espaces verts et, d'une faÇon générale, tout ce qui concerne l'environnement des constructions.