Marque enregistrée - Marque en non vigueur

U MAISONS DOMOS LANGUEDOC
Société MAISONS DOMOS

Numéro de dépôt :
1035455
Date de dépôt :
12/08/1977
Lieu de dépôt :
AIX

Présentation de la marque U MAISONS DOMOS LANGUEDOC

Déposée le 12 août 1977 par Société MAISONS DOMOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX), la marque française « U MAISONS DOMOS LANGUEDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société MAISONS DOMOS domicilié(e) (S.A.R.L.), 5 avenue Victor Hugo 13100 AIX EN PROVENCE - France.

La marque U MAISONS DOMOS LANGUEDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035455.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque U MAISONS DOMOS LANGUEDOC est expirée depuis le 12 août 1987.


Société MAISONS DOMOS - (S.A.R.L.), 5 avenue Victor Hugo 13100 AIX EN PROVENCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-029

Construction d'édifices (Maisons individuelles et bâtiments)