Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MA MAISONS ARCADIA
Numéro de dépôt :
1636003
Date de dépôt :
06/12/1990
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
06/12/2000
Présentation de la marque MA MAISONS ARCADIA
Déposée le 6 décembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE "MAISONS ARCADIA" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « MA MAISONS ARCADIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MA MAISONS ARCADIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636003.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA MAISONS ARCADIA est expirée depuis le 6 décembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23