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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MAISON DAVID
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LA GRANGE FLEURIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GRANGE FLEURIE
Société MAISON DAVID (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1197657
Date de dépôt :
29/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/1992

Présentation de la marque LA GRANGE FLEURIE

Déposée le 29 janvier 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MAISON DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA GRANGE FLEURIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MAISON DAVID domicilié(e) 149 bd Magenta, 75010 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERTRAND - GETECO - France.

La marque LA GRANGE FLEURIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GRANGE FLEURIE est expirée depuis le 29 janvier 1992.


Société MAISON DAVID (S.A.R.L.) - 149 bd Magenta, 75010 PARIS. - France


Cabinet BERTRAND - GETECO - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-31

Fleurs naturelles et artificielles, graines, semences, plantes vivantes.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.