Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société MAISON A. MERAND Cie (S.A.)

Numéro de dépôt :
1647427
Date de dépôt :
04/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/08/1998
Marque en couleurs, figurative de Société MAISON A. MERAND   Cie

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 août 1988 par la Société Anonyme (SA) Société MAISON A. MERAND Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société MAISON A. MERAND Cie domicilié(e) 57 Rue de Verdun, 51204 EPERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. LEMONNIER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647427.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 août 1998.

Société MAISON A. MERAND Cie a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHAMPAGNE DE CASTELLANE CUVEE COMMODORE , DU CASTELLANE


Société MAISON A. MERAND Cie (S.A.) - 57 Rue de Verdun, 51204 EPERNAY - France


CABINET A. LEMONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Champagnes