Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1375441
Date de dépôt :
03/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/1994
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 3 février 1984 par la Société Anonyme (SA) Société MAISON A. MERAND & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375441.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société MAISON A. MERAND & CIE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement de dénomination n°45970 - Publication au BOPI 1987-12