Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société MAISON A. MERAND & Cie

Numéro de dépôt :
1096707
Date de dépôt :
08/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 décembre 1978 par Société MAISON A. MERAND & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société MAISON A. MERAND & Cie domicilié(e) (Société Anonyme), 51321 EPERNAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEMONNIER ANDRE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096707.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 8 décembre 1988.

Société MAISON A. MERAND & Cie a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHAMPAGNE DE CASTELLANE CUVEE COMMODORE , DU CASTELLANE


Société MAISON A. MERAND & Cie - (Société Anonyme), 51321 EPERNAY. - France


LEMONNIER ANDRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-051

Vin, vin mousseux, vins de provenance francaise à savoir Champagne, spiritueux.