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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société MAINE-COMPOST
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MAINE-COMPOST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAINE-COMPOST
Société MAINE-COMPOST - Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3059262
Date de dépôt :
18/10/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/10/2010
MAINE-COMPOST de Société MAINE-COMPOST

Présentation de la marque MAINE-COMPOST

Déposée le 18 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société MAINE-COMPOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAINE-COMPOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société MAINE-COMPOST domicilié(e) Chemin des Cuetteries, 49125 TIERCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 874 835 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A l'attention de Mme ROSSELOT - France.

La marque MAINE-COMPOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059262.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAINE-COMPOST est expirée depuis le 18 octobre 2010.


Société MAINE-COMPOST - Société par Actions Simplifiée - Chemin des Cuetteries, 49125 TIERCE - France - SIREN 421874835


A l'attention de Mme ROSSELOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences), plantes et fleurs naturelles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.