SOCIETE MAGDALA (SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE)
Numéro de dépôt :
3089499
Date de dépôt :
12/03/2001
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
12/03/2011
Présentation de la marque SR M. DOM
Déposée le 12 mars 2001 par la société SOCIETE MAGDALA (SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN),
la marque française « SR M. DOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-17 du 27 avril 2001.
Le déposant est la société SOCIETE MAGDALA (SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE domicilié(e) 14 RUE BOURG L'ABBE, 76000 ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 570 502 534 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN MOREL - France.
La marque SR M. DOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089499.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SR M. DOM est expirée depuis le 12 mars 2011.
SOCIETE MAGDALA (SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE) - 14 RUE BOURG L'ABBE, 76000 ROUEN - France - SIREN 570502534
Monsieur JEAN MOREL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34
Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuiterie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés. Graines (semences) animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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