Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MAEVA
Numéro de dépôt :
1283511
Date de dépôt :
07/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/09/1994
Présentation de la marque MAEVA
Déposée le 7 septembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MAEVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MAEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283511.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAEVA est expirée depuis le 7 septembre 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06