Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE P TIT SOU NORMAND
SOCIETE MADAME DANIEL PESCHET ET FILS

Numéro de dépôt :
1068476
Date de dépôt :
18/03/1978
Lieu de dépôt :
FLERS

Présentation de la marque LE P TIT SOU NORMAND

Déposée le 18 mars 1978 par SOCIETE MADAME DANIEL PESCHET ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FLERS), la marque française « LE P TIT SOU NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE MADAME DANIEL PESCHET ET FILS domicilié(e) (societe en nom collectif) 52, rue de la République - 61100 FLERS - France.

La marque LE P TIT SOU NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1068476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE P TIT SOU NORMAND est expirée depuis le 18 mars 1988.

SOCIETE MADAME DANIEL PESCHET ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : LA CONFISERIE DU DRAKKAR , CHRISTMAS TIDE MOMENT DE NOEL , LA CHIFOINE , NORMANDINE , LES LOUPIOTS , LE BONNET DE NICOLAS , LES BOULETS DOR


SOCIETE MADAME DANIEL PESCHET ET FILS - (societe en nom collectif) 52, rue de la République - 61100 FLERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-016

Confiserie