Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHRISTMAS TIDE MOMENT DE NOEL
SOCIETE MADAME DANIEL PESCHET ET FILS

Numéro de dépôt :
1091050
Date de dépôt :
13/03/1979
Lieu de dépôt :
FLERS (ORNE)

Présentation de la marque CHRISTMAS TIDE MOMENT DE NOEL

Déposée le 13 mars 1979 par SOCIETE MADAME DANIEL PESCHET ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FLERS (ORNE)), la marque française « CHRISTMAS TIDE MOMENT DE NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE MADAME DANIEL PESCHET ET FILS domicilié(e) (société en non collectif), 52 rue de la République, 61100 FLERS. cuiterie, chocolats. - France.

La marque CHRISTMAS TIDE MOMENT DE NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1091050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHRISTMAS TIDE MOMENT DE NOEL est expirée depuis le 13 mars 1989.

SOCIETE MADAME DANIEL PESCHET ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : LE P TIT SOU NORMAND , LA CONFISERIE DU DRAKKAR , LA CHIFOINE , NORMANDINE , LES LOUPIOTS , LE BONNET DE NICOLAS , LES BOULETS DOR


SOCIETE MADAME DANIEL PESCHET ET FILS - (société en non collectif), 52 rue de la République, 61100 FLERS. cuiterie, chocolats. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-043

Chocolats, confiserie, biscuiterie.